fr
AccueilMentions légales
 
 
 

Mentions légales

 
 

Représentant légal : IMPERIAL PALACE SAS

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse postale ci-dessous ou par mail :

Casino Impérial
Allée de l'Impérial, 74000 ANNECY
casinoannecy@imperialpalace.fr

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations
3 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX
Tél : 04 50 05 81 24
BOONDOOA Créations, agence internet annecy

Informations

 

  • Raison sociale : L’IMPERIAL PALACE SAS au capital de 1 764 630 € dont le siège social est Allée de l’Impérial, 74000 Annecy ci-après dénommé le « Casino Impérial » et représenté par Eric Perrin, Directeur Général du Casino.
    Immatriculation au registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy
    N° Siret 343 925 574 00018
    Code APE 5610 A
    N° de TVA intracommunautaire FR 53 343 925 574

  • Jouer comporte des risques : dépendance, isolement... Le service d’aide de l’Institut du Jeu Excessif est gratuit et accessible 7 jours/7 : 0 800 11 33 90 ou sur www.institut-jeu-excessif.com.

  • Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, etc...) sont la propriété exclusive de la société Casino Impérial, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société Casino Impérial.

  • L’accès au casino est réservé aux personnes majeures, non interdites de jeu. Une pièce d’identité valide est obligatoire. Pour les non ressortissants de l'espace Schengen, le passeport est obligatoire.

  • Certaines photos ou événements présents sur le site sont susceptibles de faire apparaître des boissons alcoolisées. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

  • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

  • La société Casino Impérial se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.

  • En accédant au site de Casino Impérial, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de Casino Impérial sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.
    A l'exception de sites à destination des mineurs ou des sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la page d'accueil du Site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse www.casinoannecy.com

  • Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.

  • En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
    En cas de réponse négative ou d’absence de réponse du service client de l'Impérial Palace dans un délai de 60 jours à compter de la saisine, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
    La saisie du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
    soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com
    - soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine - 75001 PARIS

  • Les auteurs des photos présentes sur le site internet sont :
    Fou d’Images www.foudimages.com
    LudovicDiOrio www.ludovicdiorio.com
    Fred Durantet www.freddurantet.com
    DgC Photography www.dgc-photography.com
    Studio Bergoend
    Les Images in air de Val
    Archives municipales d’Annecy
    Alexandre Janonato

  • Autres crédits photos :
    Fotolia
    IStockphoto

  • Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société Casino Impérial consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante :

casinoannecy@imperialpalace.fr